Le Dioxyde de titane classé CMR catégorie 2 à partir du 1er octobre 2021

Le dioxyde de titane (TiO2) existe sous différentes formes, micrométriques et nanométriques. Il est notamment utilisé sous forme de poudre, pour ses propriétés d’absorption des rayons ultraviolets, de résistance aux produits chimiques, de stabilité thermique, … Il constitue de ce fait une source d’exposition potentielle importante en milieu professionnel (peintures, encres d’imprimerie, plastiques, caoutchouc, flux de soudage et enrobage des baguettes, produits, …).

 A partir du 1er octobre 2021 :

La SUBSTANCE dioxyde de titane (n° CAS : 13463-67-7) sous la forme d’une poudre contenant 1 % ou plus de particules d’un diamètre ≤ 10 µm doit être classée CMR CE catégorie 2 du règlement CLP (susceptible de provoquer le cancer : inhalation).

Les MELANGES PULVERULENTS contenant du dioxyde de titane doivent être étiquetés avec l’élément d’étiquetage supplémentaire “Des poussières respirables dangereuses peuvent se former lors de l’utilisation. Ne pas respirer les poussières” (EUH212).

Les MELANGES SOLIDES non classés doivent présenter l’avertissement EUH212 (“Des poussières respirables dangereuses peuvent se former lors de l’utilisation. Ne pas respirer les poussières”) s’ils contiennent au moins 1 % de TiO2, quelle que soit leur forme ou la taille des particules.

Les MELANGES LIQUIDES contenant du TiO2 ne nécessitent pas de classement CMR CE catégorie 2. Cependant, s’ils contiennent au moins 1 % de particules de TiO2 d’un diamètre aérodynamique ≤ 10 µm, ils doivent alors être étiquetés avec la mention de danger suivante : « Des gouttelettes respirables dangereuses peuvent se former lors de la pulvérisation. Ne pas respirer les aérosols ou les brouillards » (EUH211).

Compte-tenu des risques pour la santé en cas d’inhalation, des mesures de prévention, en fonction du résultat de l’évaluation des risques aux postes concernés, sont à mettre en place.

Les équipes pluridisciplinaires de MT71 sont à votre disposition pour vous accompagner dans cette démarche.