Les travaux exposant à la poussière de silice cristalline alvéolaire issue de procédés de travail sont désormais inscrits sur la liste des procédés cancérogènes (arrêté du 26 octobre 2020 applicable au 1er janvier 2021). Ils sont donc soumis aux règles particulières de prévention des risques d’exposition aux agents CMR 1A et 1B (effets avérés et effets présumés).
De quoi s’agit-il ?
À l’état naturel, on retrouve la silice cristalline (et notamment le quartz) dans de nombreuses roches : granit, grès, sable, … Seule la silice cristalline sous forme de quartz, de cristobalite ou de tridymite est dangereuse pour la santé.
Quels sont les effets sur la santé ?
La voie de pénétration de la silice cristalline dans l’organisme est la voie respiratoire. Les poussières dangereuses sont les plus fines qui peuvent atteindre les alvéoles pulmonaires et s’y déposer. Les poussières de silice cristalline peuvent induire une irritation des yeux et des voies respiratoires, des bronchites chroniques et une fibrose pulmonaire irréversible nommée silicose. Cette atteinte pulmonaire grave et invalidante n’apparaît en général qu’après plusieurs années d’exposition et son évolution se poursuit même après cessation de l’exposition. Les affections professionnelles consécutives à l’inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline (quartz, cristobalite, tridymite) sont reconnues au tableau n° 25 du régime général des maladies professionnelles indemnisables de la Sécurité sociale.
Quelles sont les activités concernées ?
La silice cristalline peut être utilisée comme matière première dans certains procédés industriels comme la fabrication du verre. Elle se retrouve également sous forme de poussières dans l’air dans de nombreuses activités : extraction de granulats et minéraux industriels, taille de la pierre, fabrication de prothèses dentaires, fonderie, verrerie, cristallerie, bijouterie, industries de la céramique et de la porcelaine, industries des briques et des tuiles, bâtiment et travaux publics, réfection et démolition de fours industriels, …
Quelles sont les obligations de l’employeur ?
1) Évaluation et prévention du risque
L’évaluation des risques doit être réalisée.
Les mesures de prévention qui s’imposent doivent être mise en place conformément aux principes généraux de prévention et conformément à la réglementation spécifique CMR, par exemple :
– Substitution : remplacement d’un procédé qui génère de la poussière par un procédé qui en génère moins (par exemple, un procédé par voie humide plutôt qu’un procédé par voie sèche ou un procédé automatique plutôt qu’un procédé manuel) ;
– Installation de systèmes de dépoussiérage ou de techniques d’isolation ;
– Bonnes pratiques de nettoyage ;
– Organisation du travail : établissement de procédures de travail en sécurité, rotation des postes ;
– Équipement de protection individuelle : fournir des vêtements de protection et un masque de protection respiratoire à filtre P2 minimum contre le risque résiduel d’exposition ;
– Éducation : fournir aux travailleurs une formation adaptée sur la santé et la sécurité, ainsi que l’information et les instructions spécifiques à leur travail ou à leur poste.
2) Contrôles des expositions individuels
Au minimum chaque année, l’employeur devra obligatoirement faire intervenir un organisme accrédité COFRAC pour réaliser des contrôles d’atmosphère aux postes de travail afin de vérifier impérativement le non-dépassement des valeurs limites d’exposition professionnelle fixées par la loi.
3) Surveillance médicale
Les salariés exposés à la silice cristalline doivent être classés dans la catégorie SIR (cocher CMR 1A et 1B – Produits et Procédés dans votre espace adhérent)
