La réglementation évolue pour le suivi des salariés à partir du 1er janvier 2017, les dispositions pour les salariés du travail temporaire aussi !
La visite médicale d’embauche avec avis d’aptitude est destinée aux personnes dont la situation personnelle ou le poste présente des risques particuliers. Elle est réalisée par un médecin du travail avant l’affectation au poste.
Ce suivi individuel renforcé (ou « SIR ») concerne les salariés…
- qui sont exposés :
- à l’amiante ;
- au plomb ;
- aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction (CMR catégorie 1A et 1B);
- aux rayonnements ionisants ;
- au risque hyperbare ;
- au risque de chute de hauteur lors des opérations de montage et de démontage d’échafaudages.
- pour lesquels l’employeur délivre une attestation de conduite ou une habilitation électrique.
Dans les autres cas, une visite d’information et de prévention (ou « VIP ») peut être réalisée par le médecin du travail ou l’infirmier santé travail. A la fin de la visite, une attestation de suivi sera remise au salarié et à l’agence de travail temporaire.
La visite d’information et de prévention a pour objet :
- d’interroger le salarié sur son état de santé ;
- de l’informer sur les risques éventuels auxquels l’expose son poste de travail et sur les facteurs de santé au travail ;
- de le sensibiliser sur les moyens de prévention à mettre en œuvre ;
- d’identifier si son état de santé ou les risques auxquels il est exposé nécessitent une orientation vers le médecin du travail ;
- de l’informer sur les modalités de suivi de son état de santé par le service et sur la possibilité dont il dispose, à tout moment, de bénéficier d’une visite à sa demande avec le médecin du travail.
La visite médicale d’aptitude ou la visite d’information et de prévention concerne toujours 3 emplois différents au maximum.
Avant une nouvelle mission, le salarié intérimaire n’a pas obligatoirement à passer de nouvelle visite médicale d’embauche si l’ensemble des conditions est réuni :
- le personnel de santé (médecin du travail ou infirmier) a pris connaissance d’une attestation de suivi délivrée ou fiche médicale d’aptitude pour un même emploi dans les 2 années précédant l’embauche ;
- et aucune mesure individuelle d’aménagement, d’adaptation ou de transformation du poste de travail ou d’aménagement du temps de travail ou avis d’inaptitude n’ont été émis par le médecin du travail au cours des 2 dernières années.
En synthèse, la durée de validité d’une visite médicale ou d’une visite d’information et de prévention à l’embauche passe à 2 ans, pour les 3 emplois. Ce suivi peut être réalisé par un médecin du travail ou un infirmier santé travail, selon les risques auxquels sont exposés les salariés.
